LES CLIENTS DOUTEUX
1 DEFINITION
Les provisions pour dépréciation constatent un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant des causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles
Dés qu’une moins-value est probable des provisions sont comptabilisées sur les éléments d’actif non amortissables tels les stocks les créances
2 COMPTABILISATION
La provision pour dépréciation est enregistrée comme suit :
Date
| ||||||
619
39
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Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation
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Provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant
|
X
|
X
| ||
Date
| ||||||
Dans certains cas la provision peut être soit annulée soit diminuée voici l’écriture comptable type
Date
| ||||||
39
719
|
Provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant
|
Reprises sur provisions pour dépréciation
|
X
|
X
| ||
Date
| ||||||
Les comptes à retenir sont :
- 3421 clients
- 3424 clients douteux ou litigieux
- 619 D .E aux provisions pour dépréciation
- 6182 pertes sur créances irrécouvrables
- 719 reprises sur provisions pour dépréciation
Les créances douteuses ou litigieuses :
Lorsque le règlement d’une créance est incertain il y a lieu en vertu du principe de prudence de le constater en comptabilité et de constituer une provision pour dépréciation
Constatation de la créance douteuse ou litigieuse :
La créance dont le règlement apparait comme incertain est transférée pour son montant T.T.C.
Date
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3424
3421
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Clients douteux ou litigieux
|
Clients
|
X
|
X
| ||
Date
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Constitution de la provision pour dépréciation
La perte probable sur la créance (totale ou partielle) est calculée sur le montant hors taxes
Date
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6196
3942
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Dotations d’exploitation pou dépréciation de l’actif circulant
|
Provisions pour dépréciation des clients douteux ou litigieux
|
X
|
X
| ||
Date
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- Sort de la provision pour dépréciation
La provision pour dépréciation est ajustée en fonction des prévisions cet ajustement se traduit :
v Soit par une augmentation de la perte probable
La provision est augmentée par une écriture identique à celle de la constitution
v Soit par une diminution de la perte probable
La provision est diminuée
ECRITURE TYPE
Date
| ||||||
3942
7196
|
Provisions pour dépréciation des clients douteux ou litigieux
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Reprises sur provision pour dépréciation de l’actif circulant
|
X
|
X
| ||
Date
| ||||||
- Les créances irrécouvrables :
Lorsqu’une créance devient irrécouvrable il est possible de la solder sans passer par le compte « clients douteux ou litigieux »
ECRITURE TYPE
Date
| ||||||
6182
4455
3121
|
Pertes sur créances irrécouvrables
Etat T.V.A facturée
|
Clients
|
X
X
|
X
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Date
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Remarque :
Il est possible de débiter le compte 6585
« Créances devenues irrécouvrables » au lieu du compte 6182 ci-dessus lorsque la perte présente le caractère d’une opération non courante
LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
1 DEFINITION
Les provisions pour risques et charges sont des provisions évaluées a la clôture de l’exercice (inventaire) et destinées à couvrir des risques et des charges que des événements survenus ou en cours rendent probables nettement précises quant à leur objet mais dont la réalisation est incertaine
2 COMPTABILISATION
- Constitution de la provision pour risques et charges
La constitution de la provision pour risques et charges s’effectue comme pour une provision pour dépréciation mais le compte crédité est un compte de passif selon la nature du risque le compte débité est soit :
» 6195 « D.E.P pour risques et charges » lorsque le risque sur la charge concerne l’exploitation normale
» 6393 « D.E.P pour risques et charges financières » lorsque le risque ou la charge affecte l’activité financière de l’entreprise
» 6595 « dotation non courantes aux provisions pour risques et charges » lorsque le risque ou la charge a un caractère non courant
ECRITURE TYPE
Date
| ||||||
6195
Ou
15
Ou
45
|
D.E .P pour risques et charges
|
Provisions durables pour risques et charges (survenance de la charge dans plus d’un an)
Autres provisions pour risques et charges (survenance de la charge dans moins d’un an)
|
X
|
X
X
| ||
Date
| ||||||
- Sort de la provision pour risques et charges
Les provisions pour risques et charges sont ajustées comme les provisions pour dépréciation
ECRITURE TYPES
Ø En cas d’augmentation de la provision
Date
| ||||||
6195
Ou
6393
Ou
6595
15
Ou
45
|
Dotations d’exploitation aux provisions pour risques et charges
Dotations aux provisions pour risques et charges financières
Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges
|
Provision durables pour risques et charges
Autres provisions pour risques et charges
|
X
X
X
|
X
X
| ||
Date
| ||||||
Ø En cas de diminution de la provision
Date
| ||||||
15
Ou
45
7195
Ou
7393
Ou
7595
|
Provisions durables pour risques et charges
Autres provisions pour risques et charges
|
Reprises sur provisions pour risques et charges
Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges
|
X
X
|
X
X
X
| ||
Date
| ||||||
LES REGULARISATIONS DES CHARGES ET DES PRODUITS
Conformément au principe de spécialisation des exercices l’entreprise ne doit prendre dans ses comptes de gestion que les charges et les produits afférents à l’exercice concerné
Or, au cours de l’exercice les comptes de gestion sont mouvementés pour des montants qui ne correspondent pas à l’exercice en question donc des régularisations sont nécessaires pour :
Ø Exclure de l’exercice concerné les charges et les produits déjà enregistrés en comptabilité qui ne concernent pas l’exercice clôturé ce sont les charges constatées d’avance et les produits constatés d’avance
Ø Inclure dans les comptes de gestion de l’exercice qui s’achève les charges et les produits non encore comptabilisés car il manque les documents justificatifs ce sont les charges à payer et les produits à recevoir
1 LES CHARGES CONSTATEES D’AVANCE
Les charges constatées d’avance sont des charges enregistrées au cours de l’exercice alors qu’elles concernent l’exercice suivant il faut donc éliminer la part des charges qui couvre une partie de l’exercice suivant
ECRITURE TYPE
Date
| ||||||
3491
6
|
Charges constatées d’avance
|
Comptes de charges concernés
|
X
|
X
| ||
Date
| ||||||
Exemple
Le 1/11/N l’entreprise règle par chèque bancaire la prime d’assurance pour un montant de 12 000 DH pour la période allant du 1/11/N au 31/10/N+1
Enregistrement au journal de l’entreprise les écritures du règlement et a la clôture de l’exercice N
1/11/N
| ||||||
6134
5141
|
Primes d’assurances
|
Banque
|
12 000
|
12 000
| ||
31/12/N
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3491
6134
|
Charges constatées d’avance
|
10 000
|
10 000
| |||
Primes d’assurances
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Prime payée d’avance pour la période du 1/11/N au 30/10/N+1
12 000 x 10/12
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Date
| ||||||
La charge qui concerne l’exercice est de
12 000 – 10 000 = 2000
Remarque
Lors de la réouverture de l’exercice suivant le compte 3491 doit être soldé
Date
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6134
3491
|
Primes d’assurances
|
Charges constatées d’avance
|
X
|
X
| ||
Date
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2 LES CHARGES A PAYER
Elles sont enregistrées :
Ø Au débit d’un compte de charges qui se rattache a l’exercice pour le montant hors taxes la T.V.A récupérable étant enregistrée séparément dabs le compte correspondant
Ø Au crédit d’un compte de charges à payer (compte de bilan) rattaché aux compte de tiers concernés par la dette et dont les principaux sont :
v 4417 fournisseurs-factures non parvenues
v 4427 R.R.R-avoir à établir
v 4437 charges de personnel à payer
v 4447 charges sociales à payer
v 4493 intérêts courus et non échus a payer
Remarque :
Les charges à payer sont soldées à la réouverture de l’exercice suivant par contre-passation des écritures passées lors des travaux de fin d’exercice
3 LES PRODUITS CONSTATES D’AVANCE
Les produits constatés d’avance sont des produits comptabilisés avant que les prestations les justifiant aient été effectuées
Exemple
- Facture envoyées aux clients alors que les marchandises n’ont pas été livrées
- Loyers et intérêts correspondant à l’exercice suivant ont été encaissés et comptabilisés au cours de l’exercice
ECRITURE TYPE
Date
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4491
7
|
Comptes de produits concernés
|
Produits constatés d’avance
|
X
|
X
| ||
Date
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4 LES PRODUIT A RECEVOIR
Les produits à recevoir sont les produits acquis a l’entreprise mais ils n’ont pas encore fait l’objet d’une facture ils sont généralement encaissés au cours des exercices suivants
Comptablement les produits à recevoir sont enregistrés
- Au débit du compte de produits concernés
- Au crédit du compte de produits à recevoir dont les principaux sont les suivants
Ø 3417 R.R.R à obtenir avoirs non encore reçus
Ø 3427 clients –factures a établir et créances sur travaux non encore facturables
Ø 3487 créances rattachées aux autres débiteurs
Exemple
Des marchandises livrées par l’entreprise en décembre N mais ne sont pas encore facturées
Remarque
Les produits constatés d’avance et les produits à recevoir sont soldés à l’ouverture de l’exercice suivant
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